" CYANAMOUSS "
Présentation de la marque " CYANAMOUSS "
Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) Société des Engrais DEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " CYANAMOUSS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque " CYANAMOUSS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " CYANAMOUSS " est expirée depuis le 29 juillet 2014.
Société des Engrais DEROME a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2269102 - Publication au BOPI 2004-07-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524014 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19